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19
Juin
2024
Juin
2024
19 juin 2024
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de scéance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 13 mai 2024
3- Élection dun nouvel adjoint suite à la démission du 1er adjoint au Maire
4- Indemnités de fonction des adjoints
5- Modification des tableaux des commissions
6- Remboursement facture M. AULOY Gilles
7- Délibération Présence Verte
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 13 mai 2024
3- Élection dun nouvel adjoint suite à la démission du 1er adjoint au Maire
4- Indemnités de fonction des adjoints
5- Modification des tableaux des commissions
6- Remboursement facture M. AULOY Gilles
7- Délibération Présence Verte
13
Mai
2024
Mai
2024
13 mai 2024
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance.
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 18 mars 2024.
3- Recrutement d'un agent contractuel sur emploi non permanent en cas d'accroissement d'activité.
4- Délibération Convention Territoriale Globale.
6- Désignation d'un adjoint pour signature de l'acte administratif pour l'achat du terrain de Mme Maréchal.
7- Remboursement acompte Maison de Village.
8- Admission en non-valeur.
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 18 mars 2024.
3- Recrutement d'un agent contractuel sur emploi non permanent en cas d'accroissement d'activité.
4- Délibération Convention Territoriale Globale.
6- Désignation d'un adjoint pour signature de l'acte administratif pour l'achat du terrain de Mme Maréchal.
7- Remboursement acompte Maison de Village.
8- Admission en non-valeur.
18
Mars
2024
Mars
2024
18 mars 2024
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2024
3- Arrêtés de décision du Maire
4- Compte Administratif 2023
5- Approbation du compte de gestion 2023
6- Affectation des résultats
7- Vote des taux dimposition
8- Budget Primitif 2024
9- Vote des subventions 2024
10- Vote des taux damortissement du SIEGE
11- Délibération CLECT
12- Vote tarif journalier chenil
13- Avenant convention contribution au fonctionnement déquipements dintérêts communs
14- Éclairage LED école maternelle et mairie
15- Travaux plomberie : remise aux normes des sanitaires
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2024
3- Arrêtés de décision du Maire
4- Compte Administratif 2023
5- Approbation du compte de gestion 2023
6- Affectation des résultats
7- Vote des taux dimposition
8- Budget Primitif 2024
9- Vote des subventions 2024
10- Vote des taux damortissement du SIEGE
11- Délibération CLECT
12- Vote tarif journalier chenil
13- Avenant convention contribution au fonctionnement déquipements dintérêts communs
14- Éclairage LED école maternelle et mairie
15- Travaux plomberie : remise aux normes des sanitaires
17
Janvier
2024
Janvier
2024
17 janvier 2024
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2023
3- Arrêtés de décision du Maire
4- Décision modificative
5- Modification du RIFSEEP
6- Charte du télétravail
7- Mise en place d'un déontologue pour les élus des collectivités
8- Autorisation au maire pour entreprendre les travaux d'isolation de la mairie
9- Règlement Maison pour Tous - Tarif
10- Règlement Maison de Village
11- Nouveau Plan de Prévision des Risques Inondations (PPRI)
12- Taux damortissement
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2023
3- Arrêtés de décision du Maire
4- Décision modificative
5- Modification du RIFSEEP
6- Charte du télétravail
7- Mise en place d'un déontologue pour les élus des collectivités
8- Autorisation au maire pour entreprendre les travaux d'isolation de la mairie
9- Règlement Maison pour Tous - Tarif
10- Règlement Maison de Village
11- Nouveau Plan de Prévision des Risques Inondations (PPRI)
12- Taux damortissement