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12
Décembre
2024
Décembre
2024
12 décembre 2024
Ordre du jour
1- Désignation du secrétaire de séance.
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 5 septembre 2024.
3- Sortie du groupement d'électricité du SIEGE.
4- Zones d'accélération des énergies nouvelles.
5- Protection sociale complémentaire.
6- Caméras.
7- Vente bien immobilier Boucherie de Port-Mort.
8- Modification durée hebdomadaire agent technique.
9- Avancement de grade Adjoint Administratif Principal 2ème Classe.
10- Nouveau tableau des effectifs.
11- Artificialisation des sols.
12- Modification de la délibération pour lobtention de la subvention isolation de la mairie.
13- Changement pompes à chaleur Maison du Village.
14- Action projet ERRE « Élu Rural Relais de l'Égalité ».
15- Vente parcelle de la commune.
16- Rénovation Énergétique École Primaire.
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 5 septembre 2024.
3- Sortie du groupement d'électricité du SIEGE.
4- Zones d'accélération des énergies nouvelles.
5- Protection sociale complémentaire.
6- Caméras.
7- Vente bien immobilier Boucherie de Port-Mort.
8- Modification durée hebdomadaire agent technique.
9- Avancement de grade Adjoint Administratif Principal 2ème Classe.
10- Nouveau tableau des effectifs.
11- Artificialisation des sols.
12- Modification de la délibération pour lobtention de la subvention isolation de la mairie.
13- Changement pompes à chaleur Maison du Village.
14- Action projet ERRE « Élu Rural Relais de l'Égalité ».
15- Vente parcelle de la commune.
16- Rénovation Énergétique École Primaire.
5
Septembre
2024
Septembre
2024
5 septembre 2024
Ordre du jour
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2024
3- Protection sociale complémentaire
4- Zones d'accélération des énergies nouvelles
5- Vente bien immobilier Mansois/Port-Mort
6- Caméras
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2024
3- Protection sociale complémentaire
4- Zones d'accélération des énergies nouvelles
5- Vente bien immobilier Mansois/Port-Mort
6- Caméras
19
Juin
2024
Juin
2024
19 juin 2024
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de scéance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 13 mai 2024
3- Élection dun nouvel adjoint suite à la démission du 1er adjoint au Maire
4- Indemnités de fonction des adjoints
5- Modification des tableaux des commissions
6- Remboursement facture M. AULOY Gilles
7- Délibération Présence Verte
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 13 mai 2024
3- Élection dun nouvel adjoint suite à la démission du 1er adjoint au Maire
4- Indemnités de fonction des adjoints
5- Modification des tableaux des commissions
6- Remboursement facture M. AULOY Gilles
7- Délibération Présence Verte
13
Mai
2024
Mai
2024
13 mai 2024
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance.
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 18 mars 2024.
3- Recrutement d'un agent contractuel sur emploi non permanent en cas d'accroissement d'activité.
4- Délibération Convention Territoriale Globale.
6- Désignation d'un adjoint pour signature de l'acte administratif pour l'achat du terrain de Mme Maréchal.
7- Remboursement acompte Maison de Village.
8- Admission en non-valeur.
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 18 mars 2024.
3- Recrutement d'un agent contractuel sur emploi non permanent en cas d'accroissement d'activité.
4- Délibération Convention Territoriale Globale.
6- Désignation d'un adjoint pour signature de l'acte administratif pour l'achat du terrain de Mme Maréchal.
7- Remboursement acompte Maison de Village.
8- Admission en non-valeur.