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18
Mars
2024
Mars
2024
18 mars 2024
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2024
3- Arrêtés de décision du Maire
4- Compte Administratif 2023
5- Approbation du compte de gestion 2023
6- Affectation des résultats
7- Vote des taux dimposition
8- Budget Primitif 2024
9- Vote des subventions 2024
10- Vote des taux damortissement du SIEGE
11- Délibération CLECT
12- Vote tarif journalier chenil
13- Avenant convention contribution au fonctionnement déquipements dintérêts communs
14- Éclairage LED école maternelle et mairie
15- Travaux plomberie : remise aux normes des sanitaires
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2024
3- Arrêtés de décision du Maire
4- Compte Administratif 2023
5- Approbation du compte de gestion 2023
6- Affectation des résultats
7- Vote des taux dimposition
8- Budget Primitif 2024
9- Vote des subventions 2024
10- Vote des taux damortissement du SIEGE
11- Délibération CLECT
12- Vote tarif journalier chenil
13- Avenant convention contribution au fonctionnement déquipements dintérêts communs
14- Éclairage LED école maternelle et mairie
15- Travaux plomberie : remise aux normes des sanitaires
17
Janvier
2024
Janvier
2024
17 janvier 2024
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2023
3- Arrêtés de décision du Maire
4- Décision modificative
5- Modification du RIFSEEP
6- Charte du télétravail
7- Mise en place d'un déontologue pour les élus des collectivités
8- Autorisation au maire pour entreprendre les travaux d'isolation de la mairie
9- Règlement Maison pour Tous - Tarif
10- Règlement Maison de Village
11- Nouveau Plan de Prévision des Risques Inondations (PPRI)
12- Taux damortissement
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2023
3- Arrêtés de décision du Maire
4- Décision modificative
5- Modification du RIFSEEP
6- Charte du télétravail
7- Mise en place d'un déontologue pour les élus des collectivités
8- Autorisation au maire pour entreprendre les travaux d'isolation de la mairie
9- Règlement Maison pour Tous - Tarif
10- Règlement Maison de Village
11- Nouveau Plan de Prévision des Risques Inondations (PPRI)
12- Taux damortissement
6
Décembre
2023
Décembre
2023
6 décembre 2023
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 septembre 2023
3- Adhésion au dispositif "Village d'Avenir"
4- Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte ouvert Eure Normandie Numérique
5- Convention Café de la mairie
6- Tarif horaire - nettoyage des trottoirs et élagage de haies des particuliers
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 septembre 2023
3- Adhésion au dispositif "Village d'Avenir"
4- Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte ouvert Eure Normandie Numérique
5- Convention Café de la mairie
6- Tarif horaire - nettoyage des trottoirs et élagage de haies des particuliers
6
Septembre
2023
Septembre
2023
6 septembre 2023
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 7 juin 2023
3- Ligne de trésorerie
4- Passage à la M57
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 7 juin 2023
3- Ligne de trésorerie
4- Passage à la M57