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6
Décembre
2023
Décembre
2023
6 décembre 2023
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 septembre 2023
3- Adhésion au dispositif "Village d'Avenir"
4- Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte ouvert Eure Normandie Numérique
5- Convention Café de la mairie
6- Tarif horaire - nettoyage des trottoirs et élagage de haies des particuliers
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 6 septembre 2023
3- Adhésion au dispositif "Village d'Avenir"
4- Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte ouvert Eure Normandie Numérique
5- Convention Café de la mairie
6- Tarif horaire - nettoyage des trottoirs et élagage de haies des particuliers
6
Septembre
2023
Septembre
2023
6 septembre 2023
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 7 juin 2023
3- Ligne de trésorerie
4- Passage à la M57
2- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 7 juin 2023
3- Ligne de trésorerie
4- Passage à la M57
7
Juin
2023
Juin
2023
7 juin 2023
Ordre du jour
1- Élection du secrétaire de séance
2- Adoption du procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2023
3- Projet immobilier - Effectuer les démarches de mise en vente d'un logement de la commune
4- Prime stagiaire
2- Adoption du procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2023
3- Projet immobilier - Effectuer les démarches de mise en vente d'un logement de la commune
4- Prime stagiaire
12
Avril
2023
Avril
2023
12 avril 2023
Ordre du jour
1- ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
2- ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2023
3- REGISTRE DES DÉCISIONS DU MAIRE
4- BUDGET
5- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
6- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
7- VOTE DES SUBVENTIONS
8- RENOUVELLEMENT SOUTIEN SPONSORING TOM ARGENTIN
9- CRÉATION DE POSTE
2- ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2023
3- REGISTRE DES DÉCISIONS DU MAIRE
4- BUDGET
5- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
6- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
7- VOTE DES SUBVENTIONS
8- RENOUVELLEMENT SOUTIEN SPONSORING TOM ARGENTIN
9- CRÉATION DE POSTE
30
Janvier
2023
Janvier
2023
30 janvier 2023
Ordre du jour
1- ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2023
2- REGISTRE DES DÉCISIONS DU MAIRE
3- COMMISSION DU PERSONNEL
4- ACQUISITION D'UN MOYEN DE PAIEMENT CB ET DÉSIGNATION D'UN RÉGISSEUR ET D'UN SUPPLÉANT
5- PROJET « RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L'ENSEMBLE ÉCOLE PRIMAIRE - BIBLIOTHÉQUE - LOGEMENT »
6- CONVENTION CPN
2- REGISTRE DES DÉCISIONS DU MAIRE
3- COMMISSION DU PERSONNEL
4- ACQUISITION D'UN MOYEN DE PAIEMENT CB ET DÉSIGNATION D'UN RÉGISSEUR ET D'UN SUPPLÉANT
5- PROJET « RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L'ENSEMBLE ÉCOLE PRIMAIRE - BIBLIOTHÉQUE - LOGEMENT »
6- CONVENTION CPN