2016.6.1. Désignation du secrétaire de séance
2016.6.2. Approbation du compte-rendu du conseil du 24 novembre 2016
2016.6.3. Modification de la date de création du poste d'adjoint administratif 2ème classe
2016.6.4. Avenant au contrat de travail CAE
2016.6.5. Délibération rectificative - prime au personnel 2016
2016.6.6. Primes au personnel - mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel. Proposition au Centre de Gestion
2016.6.7. Décision modificative budgétaire
2016.6.8. Désignation du délégué et du suppléant au Syndicat de voirie
2016.6.9. Maîtrise d'œuvre - arrêt de bus Grande Rue
2016.6.10. Remboursement poteau accidenté Grande Rue et participation de l'Association des Parents d'Elèves à l'achat du jeu dans la cour de l'école
2016.6.11. Terrains vendus aux enchères - exercice du droit de préemption urbain

2016.5.1. Désignation du secrétaire de séance
2016.5.2. Approbation du compte-rendu en date du 13 septembre 2016
2016.5.3. Révision des attributions de compensation CCAE - CLECT
2016.5.4. Adhésion au Syndicat de Voirie
2016.5.5. Convention accueil des ateliers d'éveil du relais assistantes maternelles
2016.5.6. Vente Terrain des Loges
2016.5.7. Redevance centrale Hydroforce - énergie réservée
2016.5.8. Reversement bénéfice de la Saint-Hubert
2016.5.9. Contrat de location copieur mairie
2016.5.10. Indemnités des Adjoints
2016.5.11. Repas cantine personnel et enseignants
2016.5.12. Avis sur l'extension des périmètres d'épandages des sous-produits de SCA Tissue France
2016.5.13. Subvention Association des Loisirs
2016.5.14. Achat de tables de ping-pong
2016.5.15. Décisions modificatives budgétaires, transfert en section investissement des travaux en régie
2016.5.16. Téléthon
2016.5.17. Achats terrains - vente aux enchères publiques

2016.4.1. Désignation du secrétaire de séance
2016.4.2. Approbation du compte rendu de conseil du 24 mai 2016
2016.4.3. Débat sur la création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe au 1er avril 2017 et d'un poste d'adjoint administratif 2ème classe au 1er mai 2017
2016.4.4. Participation aux cotisations mutuelle du personnel
2016.4.5. Remise d'un mois de loyer pour travaux
2016.4.6. Remboursement acompte location maison de village
2016.4.7. Reprise dans la voirie communale de la rue des Sablons
2016.4.8. Remboursement facture à M. François LABIGNE
2016.4.9. Modification statutaire Seine Normandie Agglomération
2016.4.10. Point sur le maintien de l'éclairage public grande rue centre du village
2016.4.11. Redevance occupation du domaine public France Télécom
2016.4.12. Compte rendu comité syndical du SIEGE (Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure)
2016.4.13. Observations et réponses rapport de la chambre régionale de comptes sur la gestion du SIEGE
2016.4.14. Repas des ainés

2016.3.1 Désignation du secrétaire de séance
2016.3.2 Approbation du compte-rendu en date du 22 mars 2016
2016.3.3 Nouveaux horaires école
2016.3.4 Tarif de location de la Maison de Village
2016.3.5 Vente du terrain - Pointe de Falaise
2016.3.6 Voie Eure à Vélo
2016.3.7 Subvention à l'Association de Sauvegarde du Site de Port-Mort
2016.3.8 Remboursement réservation Maison de Village
2016.3.9 Convention enfouissement - France Telecom
2016.3.10 Baux logement et appartement
2016.3.11 Délégation du conseil municipal pour prise de concession au cimetière
2016.3.12 Délibération sur le projet de périmètre de la nouvelle agglo
2016.3.13 Canons serrures électroniques pour bâtiments communaux

2016.2.1 Désignation du secrétaire de séance
2016.2.2 Approbation du compte-rendu de conseil du 23 février 2016
2016.2.3 Compte administratif 2015 budget principal
2016.2.4 Approbation du compte de gestion 2015 budget principal
2016.2.5 Affectation des résultats
2016.2.6 Budget primitif 2016 budget principal
2016.2.7 Contributions directes vote des taux
2016.2.8 Vote des subventions associations et CCAS
2016.2.9 Compte administratif 2015 budget annexe site de Châteauneuf
2016.2.10 Approbation du compte de gestion 2015 budget annexe site de Châteauneuf
2016.2.11 Affectation des résultats
2016.2.12 Budget primitif 2016 budget annexe site de Châteauneuf
2016.2.13 Prise en charge mairie pour la fête de la Saint-Hubert
2016.2.14 Ligne de trésorerie choix de la banque
2016.2.15 Convention d'occupation avec VNF
2016.2.16 Convention CCAE mise à disposition trois barnums
2016.2.17 Conventions CCAE pour TAPE et remboursement des frais CLSH
2016.2.18 Gestion du terrain de tennis Règlement
2016.2.19 Création d'une régie de recette pour gestion du terrain de tennis
2016.2.20 Achat bande de terrain rue Pointe Mule en vente amiable
2016.2.21 Projet investissement rentrant dans la dotation budgétaire supplémentaire de la loi de finance 2016
2016.2.22 Avenant Groupama responsabilité civile
2016.2.23 Avenant Groupama flotte automobile
2016.2.24 Conventions financières avec le SIEGE travaux d'électricité

2016.1.1 Désignation du secrétaire de séance
2016.1.2 Approbation du compte-rendu du conseil en date du 1er décembre 2015
2016.1.3 Point sur la classe de découverte
2016.1.4 Facturation de tuiles sur mur (rétrocession)
2016.1.5 Renouvellement de la ligne de trésorerie
2016.1.6 Groupement d'achat de transport par car avec la Communauté de Communes des Andelys & ses Environs
2016.1.7 Renouvellement de l'adhésion à la Société Ecologique du Canton des Andelys
2016.1.8 Facture à rembourser
2016.1.9 Remplacement suite à départ en retraite et définition des horaires du poste pour un agent de surveillance au restaurant scolaire
2016.1.10 Indemnités représentative de logement aux instituteurs non logés