2019.7.1. Désignation du secrétaire de séance
2019.7.2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2019
2019.7.3. Modification statutaire de SNA
2019.7.4. Assurance statutaire
2019.7.5. Convention CAF - Autorisation signature

2019.6.1. Désignation du secrétaire de séance
2019.6.2. Approbation du procès-verbal de la séance en date du 9 juillet 2019
2019.6.3. Démission de 2 conseillers municipaux
2019.6.4. Annulation délibération 2019.4.10 du 15 mai 2019
2019.6.5. Projet Seine à vélo, pour avis et conclusions du commissaire enquêteur
2019.6.6. SIEGE : Mâts autonomes sente piétonne
2019.6.7. SOGEA : Convention bornes à incendie
2019.6.8. SIEGE : Renforcement rue de Seine et rue des Ormetteaux
2019.6.9. Décision modificative budgétaire

2019.5.1. Désignation du secrétaire de séance
2019.5.2. Approbation du PV de la séance du 15 mai 2019
2019.5.3. SNA, avis sur le transfert de la zone d'activités de Toisy à Gasny
2019.5.4. SNA, nomination d'un référent environnement
2019.5.5. SNA, recomposition du Conseil Communautaire
2019.5.6. Convention restaurant Convivio
2019.5.7. Avis enquête publique Seine à Vélo
2019.5.8. Tarifs Maison de Village
2019.5.9. SIEGE, recensement projets 2020

2019.4.1. Désignation du secrétaire de séance
2019.4.2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 mars 2019
2019.4.3. Convention chemins avec CPN
2019.4.4. Délibération recomposition des conseils communautaires
2019.4.5. Modification du tableau des effectifs
2019.4.6. Renouvellement convention adhésion au service missions temporaires
2019.4.7. Convention travaux rue Haguerite et rue Pointe Mulle avec SVVS
2019.4.8. Modification du règlement de la Maison de Village
2019.4.9. Autorisation appel d’offres repas restaurant scolaire
2019.4.10. Remboursement assurance régies
2019.4.11. Autorisation d'ester en justice au tribunal administratif

2019.3.1. Désignation du secrétaire de séance
2019.3.2. Compte administratif 2018 - budget principal
2019.3.3. Approbation du compte administratif 2018 - budget principal
2019.3.4. Approbation du compte de gestion 2018 - budget principal
2019.3.5. Affectation des résultats budget principal
2019.3.6. Contributions directes - vote des taux d’imposition 2019
2019.3.7. Budget primitif 2019 – budget principal
2019.3.8. Vote des subventions 2019
2019.3.9. Budget annexe site de Châteauneuf - compte administratif 2018
2019.3.10. Approbation du compte administratif 2018 - budget annexe site de Châteauneuf
2019.3.11. Approbation du compte de gestion
2019.3.12. Affectation des résultats budget - budget annexe site de Châteauneuf
2019.3.13. Budget primitif 2019 - budget Annexe Site de Châteauneuf
2019.3.14. Demande de subventions département pour le carrefour Grande Rue
2019.3.15. Demande de subventions département pour l’aménagement de la sente
2019.3.16. Demande de subventions département pour l’arrêt de car Grande Rue
2019.3.17. Vente du tracteur
2019.3.18. Vente véhicule
2019.3.19. Renouvellement ligne de trésorerie

2019.2.1 Désignation du secrétaire de séance
2019.2.2 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 février 2019
2019.2.3 Travaux SIEGE pour sente piétonne
2019.2.4 Adhésion à la société écologique du canton des Andelys et de ses environs
2019.2.5 Soutien aux commerces de proximité
2019.2.6 Autorisation paiement investissement
2019.2.7 Enquête publique CEMEX
2019.2.8 Fonds de concours 2019 SNA

2019.1.1. Désignation du secrétaire de séance
2019.1.2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2018
2019.1.3. Appel d’offres tracteur tondeuse
2019.1.4. Indemnités des élus
2019.1.5. Modification statutaire SNA
2019.1.6. Convention maîtrise d’œuvre aménagement carrefour lotissement
2019.1.7. Redevances d’occupation du domaine public