2018.7.1 Désignation du secrétaire de séance
2018.7.2 Approbation du procès-verbal de la séance en date du 07 novembre 2018
2018.7.3 Admission en non-valeur
2018.7.4 Décision modificative budgétaire
2018.7.5 Contrat service sauvegarde documents dématérialisés RGPD
2018.7.6 Convention stérilisation chat errant

2018.6.1 Désignation du secrétaire de séance
2018.6.2 Approbation des comptes rendus des conseils municipaux des 12 juin et 4 octobre 2018
2018.6.3 Convention d’adhésion au service de médecine préventive
2018.6.4 Délégation de compétence : autorisation de signer les bornages contradictoires
2018.6.5 Renouvellement location copieurs Mairie et Ecole
2018.6.6 Gestion location logements par Huissiers de justice Maîtres Pinel & Lantrin
2018.6.7 Décision budgétaire modificative N°2
2018.6.8 Participation patinoire des Andelys
2018.6.9 Compte rendu du comité syndical du SIEGE du 26 mai 2018
2018.6.10 Modification statutaire SNA
2018.6.11 SNA Approbation du rapport de la CLECT 2018
2018.6.12 Mainlevée de la caution bancaire Entreprise Marie Etanchéité

2018.5.1. Désignation du secrétaire de séance
2018.5.2. Installation des nouveaux élus

2018.4.1 Démission d'un adjoint et conseiller
2018.4.2 Désignation du secrétaire de séance
2018.4.3 Approbation du PV de la séance du 24/04/2018
2018.4.4 Adhésion de la commune de Saint-Aubin-sur-Gaillon
2018.4.5 Désignation du responsable RGPD
2018.4.6 Modification du tableau des effectifs
2018.4.7 Tarifs restaurant scolaire et activité périscolaire
2018.4.8 Achat desherbeur thermique
2018.4.9 Décision modificative budgétaire

2018.3.1 Désignation du secrétaire de séance
2018.3.2 Approbation du procès-verbal de la séance en date du 23 janvier 2018
2018.3.3 Approbation du procès-verbal de la séance en date du 29 mars 2018
2018.3.4 Demande de subvention pour travaux contre les inondations de riverains par eaux pluviales
2018.3.5 Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public
2018.3.6 Remboursement concession d'une cavurne
2018.3.7 Convention avec SVVS : Travaux rue Delamotte
2018.3.8 Convention d'adhésion CDG27 : « Mission Temporaire »
2018.3.9 Convention pour le parcours du Catenai
2018.3.10 Renouvellement adhésion à la société écologique des Andelys
2018.3.11 Modification du tableau des effectifs
2018.3.12 Facturation frais de scolarité enfant extérieur Port-Mort
2018.3.13 Facture USEP autorisation de paiement
2018.3.14 Encaissement remboursement d'assurance
2018.3.15 Ligne de trésorerie
2018.3.16 Souscription de l'emprunt pour investissement
2018.3.17 Remboursement retenue de garantie

2018.2.1. Désignation du secrétaire de séance
2018.2.2. Compte administratif 2017 budget principal
2018.2.3. Approbation du compte administratif 2017 budget principal
2018.2.4. Approbation du compte de gestion 2017 budget principal
2018.2.5. Affectation des résultats budget principal
2018.2.6. Vote du budget primitif 2018 budget principal
2018.2.7. Contributions directes votes des taux d'imposition 2018
2018.2.8. Vote des subventions 2018
2018.2.9. Subvention budget annexe Vieille Tour
2018.2.10. Budget annexe site de Châteauneuf compte administratif
2018.2.11. Approbation du compte administratif 2017 budget annexe site de Châteauneuf
2018.2.12. Approbation du compte de gestion
2018.2.13. Affectation des résultats budget annexe site de Châteauneuf
2018.2.14. Budget primitif 2018 budget annexe site de Châteauneuf
2018.2.15. Remboursement trop perçu cantine et location maison de village

2018.1.1. Désignation du secrétaire de séance
2018.1.2. Approbation du procès-verbal de la séance en date du 21 novembre 2017
2018.1.3. Convention avec le SIEGE
2018.1.4. Délégués du Conseil auprès du syndicat des collèges
2018.1.5. Enquête Publique : EUROPAC
2018.1.6. Compte-rendu commission embellissement
2018.1.7. Adoption modification du PLU
2018.1.8. Contrat de maintenance éclairage publique
2018.1.9. Indemnités logement instituteur