1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de conseil du 3 novembre 2015
3) Rémunération des agents recenseurs.
4) Approbation de la feuille d’évaluation du personnel
5) Décisions modificatives budgétaires, transfert en section d’investissement des travaux en régie 2015, terrain de tennis, frais ligne de trésorerie.
6) Subvention club CPN
7) Vente terrain rue des Loges
8) Avenant marché aménagement grande rue, enrobé supplémentaire et bordurage devant la mairie.
9) Autorisation utilisation WC PMR maison de village par le café.
10) Subvention classe découverte école.

1) Désignation du secrétaire de séance.
2) Approbation du compte rendu du Conseil du 1 Septembre 2015
Coopération intercommunale :
3) Avis sur projet de schéma départemental de coopération intercommunale
Urbanisme :
4) Règlement de lotissements et loi Alur
Voirie :
5) Modification aménagement circulation quartier de Châteauneuf.
6) Convention de mandat portant réalisation d’aménagement de sécurité sur la route départementale.
Personnel :
7) Création d’un poste d’emploi avenir à temps complet
8) Création d’un poste d’agent technique 2ème classe à temps complet.
9) Recensement INSEE de la population Création de deux postes d’adjoint administratif 2ème classe occasionnel
10) Prime au personnel, coefficient modulable.

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du Conseil du 15 juin 2015
SIEGE Travaux à la Roque
SIEGE Programmation travaux 2016
Résultats appel d'offre groupé fourniture électricité
Aménagement sécurité grande rue
Demande de subvention opération d'aménagement de deux points d'arrêt ligne régulière
Demande de subvention sécurisation cheminement piétons et mise aux normes PMR
Décision modificative budgétaire
France Telecom : Redevance occupation du domaine public
Tarifs repas cantine année 2015-2016
Partage indemnités adjoints avec un conseiller municipal
Remboursement frais à M. François LABIGNE
Contrat maintenance logiciel GeoSoft

Approbation des comptes rendus des 31 mars et 28 mai 2015
Ajout à l'ordre du jour
Participation aux frais des transports scolaires
Répartitions dérogatoires du FPIC (Fond de Péréquation Inter Communal)
Budget DM frais ligne de trésorerie
Compte-rendu réution de l'Agence Régionale de l'Environnement de Haute Normandie (AREHN)
Compte-rendu assemblée générale du SIEGE (Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure

Désignation du secrétaire de séance
Rectification erreur sur délibération précédente
Approbation du compte rendu du conseil du 31 mars 2015
Approbation du Plan Local d'Urbanisme
Instauration d'un droit de préemption urbain renforcé
Instauration du permis de démolir
Instauration de la déclaration préalable pour les clôtures
Convention EAD (Eure Aménagement Développement ) - étude faisabilité lotissement
Porte atelier décision modificative budget
Avenants contrats assurance Groupama
Indemnités logement instituteur
Nomination d'un coordinateur communal du recensement de la population

Approbation du compte-rendu du conseil en date du 17 mars 2015
Fixation du nombre d'adjoints suite au décès de Mme DEVOUGE-BOYER Annie
Election d'un adjoint
Désignation d'un délégué à la commission des services à la personne en remplacement de Mme DEVOUGE-BOYER Annie
Election d'un membre au Centre Communal d'Action Sociale en remplacement de Madame DEVOUGE-BOYER Annie
Mise en vente – terrain à bâtir rue de Falaise
Maintien du poste d'emploi CAE
Maîtrise d'œuvre – Mise aux normes P.M.R. d'un arrêt de car
Paiement facture USEP
Projet de règlement collecte Sygom
Ligne de trésorerie
Désignation d’un délégué auprès de l'Agence Régionale de l'Environnement de Haute Normandie (AREHN)

Désignation du secrétaire de séance
BUDGET PRINCIPAL
Approbation du compte de gestion 2014
Compte administratif 2014
Affectation des résultats
Budget Primitif 2015
Vote des taux d’imposition
Vote des subventions
BUDGET VIEILLE TOUR
Approbation du compte de gestion 2014
Compte administratif 2014
Affectation des résultats
Changement attributions du budget annexe
Budget Primitif 2015
Approbation du compte rendu du conseil du 24 février 2015

Démission
Approbation du compte rendu du conseil en date du 16 décembre 2014
Convention transmission ACTES (courriers, délibérations et arrêtés en dématérialisé)
Convention Municipale Centre Communal d'Action Sociale - mise à disposition ponctuelle d'un agent communal
Modification de la commission information
Installation caméras de surveillance
Intervention d'un géomètre pour bornage contradictoire de la mare aux grenouilles
Participation - psychologue scolaire
Modification du PLU - Courcelles sur Seine
Modification du PLU - Commune de Gaillon
Contrat de maintenance Berger Levrault (logiciel mairie)
Groupement achat électricité - SIEGE (Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure
Compte-rendu réunion SIEGE
Travaux d'éclairage public
Convention avec le SIEGE pour mise à disposition des ouvrages d'éclairage public
Projet de règlement - collecte du SYGOM (Syndicat intercommunal de ramassage des ordures ménagères)
Appel d'offres - repas au restaurant scolaire
Adhésion au Club CPN (Connaître Protéger la Nature)
Adhésion Société Ecologique des Andelys
Acceptation remboursement de sinistre assurance
Permanence aux élections départementales
Commission Environnement et Aménagement Routier à la C.C.A.E.