2020.7.1. Désignation du secrétaire de séance
2020.7.2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 18 novembre 2020
2020.7.3. Compétence élaboration du PLU
2020.7.4. Désignation suppléant CIAF

2020.6.1. Désignation du secrétaire de séance
2020.6.2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30 septembre 2020
2020.6.3. Tableau du plafond des primes
2020.6.4. Rémunération des agents recenseurs
2020.6.5. Désignation des membres de la CIAF
2020.6.6. Achats terrains
2020.6.7. Cession terrain
2020.6.8. Fixation taux taxe d'aménagement
2020.6.9. Renforcement du transformateur électrique de la Mi-Voie
2020.6.10. Assurance élus

2020.5.1. Désignation du secrétaire de séance
2020.5.2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 1er juillet 2020
2020.5.3. Décisions du maire
2020.5.4. Conseil Municipal des jeunes
2020.5.5. Assurance avenant n°1 : remplacement contrat chez GREAT LAKES INSURANCE SE
2020.5.6. Contrat enfance jeunesse
2020.5.7. Nomination d'un délégué supplémentaire au CCAS
2020.5.8. Répartition recette concessions
2020.5.9. Orientation des travaux d'investissement

2020.4.1. Désignation du secrétaire de séance
2020.4.2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2020
2020.4.3. Décisions du maire
2020.4.4. Indemnités de fonction du maire
2020.4.5. Vote des taux d’imposition 2020
2020.4.6. Vote du budget primitif principal 2020
2020.4.7. Vote des subventions 2020
2020.4.8. Budget primitif 2020 - budget annexe Site de Châteauneuf
2020.4.9. Autorisation à la perceptrice de poursuivre au nom de la commune
2020.4.10. Horaires de bruits le dimanche
2020.4.11. Entretien haies et trottoirs

SÉANCE À HUIS CLOS POUR CAUSE DE CRISE SANITAIRE
2020.3.1. Désignation du secrétaire de séance
2020.3.2. Élection du maire
2020.3.3. Détermination du nombre d'adjoints au maire et élection des adjoints au maire
2020.3.4. Charte de l'élu local
2020.3.5. Indemnités des adjoints
2020.3.6. Commissions municipales, désignation des membres et élection des vice-présidents
2020.3.7. Désignation des délégués auprès des Intercommunalités
2020.3.8. Délégation du Conseil Municipal au Maire

2020.2.1. Désignation du secrétaire de séance
2020.2.2. Approbation du procès-verbal de la séance en date du 26 février 2020
2020.2.3. Report délibération N° 2020-1-7 en date du 26 février 2020
2020.2.4. Attribution marché travaux carrefour Grande Rue et sente piétonne

2020.1.1. Désignation du secrétaire de séance
2020.1.2. Approbation du procès-verbal de la séance en date du 13 novembre 2019
2020.1.3. Budget Principal
2020.1.4. Budget Vieille Tour
2020.1.5. SVVS : Convention de subvention dans le cadre des panneaux de signalisation verticale
2020.1.6. Convention SNA de gestion transitoire des biens et services relevant de la compétence Eaux Pluviales Urbaines
2020.1.7. Appel d’offres travaux carrefour Grande Rue, sente piétonne, autorisation de signature
2020.1.8. Régularisation vente terrain Consort Jochault