2017.9.1 Désignation du secrétaire de séance
2017.9.2 Approbation du PV de la séance du 09 octobre 2017
2017.9.3 Marché assurances
2017.9.4 Approbation de la CLECT
2017.9.5 Mission maîtrise d'ouvrage création mare grande rue et
traitement des eaux côte d'Annebault
2017.9.6 Hydroforce facturation énergie renouvelable émission de
titre
2017.9.7 Remplacement réfrigérateur cantine
2017.9.8 Rectification indemnités élus
2017.9.9 Subvention société de chasse pour Saint-Hubert 2018
2017.9.10 Subvention Association des Loisirs
2017.9.11 Subvention Téléthon
2017.9.12 Demande souscription billets patinoire GCLA Les
Andelys
2017.9.13 Remboursement facture à Mme Evelyne LUCET
2017.9.14 Décisions modificatives budgétaires

2017.8.1 Désignation du secrétaire de séance
2017.8.2 Approbation du procès-verbal de la séance en date du 11 septembre 2017
2017.8.3 RIFSEEP
2017.8.4 Utilisation de la maison du village par l'ALPM
2017.8.5 Convention avec l'association « Le temps pour soi », Qigong et Sophrologie
2017.8.6 Convention pour l'utilisation de la falaise de Châteauneuf par le SDIS
2017.8.7 Convention entretien parcours du Catenai
2017.8.8 Affaire Maillard / Blanchard
2017.8.9 Modification simplifiée N°1 du PLU
2017.8.10 Convention hydrants
2017.8.11 Convention avec SVVS
2017.8.12 Remboursement de la facture de M. LORDI Christian
2017.8.13 Indemnités de la trésorière

2017.7.1 Désignation du secrétaire de séance
2017.7.2 Approbation du procès-verbal de la séance en date du 07 août 2017
2017.7.3 Démissions volontaires de deux adjoints au maire, M. Alain TREGLOS et M. Gilles AULOY
2017.7.4 Démission volontaire d'un conseiller municipal M. Alain TREGLOS
2017.7.5 Modification de l'exécutif municipal, élection d'un nouvel adjoint au maire
2017.7.6 Régime indemnitaire des élus
2017.7.7 Réorganisation des commissions municipales
2017.7.8 Convention avec association Yogaia
2017.7.9 Convention avec l'association Zumba
2017.7.10 Remboursement de la facture de M. François LABIGNE
2017.7.11 Remboursement trop perçu cantine
2017.7.12 Modification simplifié du P.L.U

2017.6.1. Désignation du secrétaire de séance
2017.6.2. Approbation du procès-verbal de la séance en date du 28 juin 2017
2017.6.3. Délibération portant retrait des communes de Fontaine-Sous-Jouy, Jouy-sur-Eure et Château-sur-Epte de Seine Normandie Agglomération
2017.6.4. Délibération portant adhésion de la commune de Saint-Aubin-sur-Gaillon à Seine Normandie Agglomération
2017.6.5. Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Électricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE) pour la desserte du réseau d'électricité et téléphone - chemin des Loges
2017.6.6. Décisions modificative budgétaire pour le terrain des Loges
2017.6.7. Autorisation de signature pour la vente du terrain de la pointe de Falaise
2017.6.8. Orange : redevance d'occupation du domaine public

2017.5.1. Désignation du secrétaire de séance
2017.5.2. Approbation du procès-verbal de la séance en date du 6 juin 2017
2017.5.3. Convention de stérilisation et d'identification des chats errants
2017.5.4. Convention d'adhésion au service missions temporaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
2017.5.5. Modification du tableau des effectifs
2017.5.6. Autorisation d'encaissement chèque de Maître Jouyet
2017.5.7. Affaires scolaires
2017.5.7.1. Service périscolaire - convention avec la CAF
2017.5.7.2. Centre de Loisirs sans Hébergement
2017.5.8. Validation du temps scolaire

2017.4.1. Désignation du secrétaire de séance
2017.4.2. Approbation des comptes-rendus en 4.1. date du 28 mars 2017 et du 02 mai 2017
2017.4.3. Poste adjoint technique bonification indiciaire
2017.4.4. Convention pour travaux rue de Châteauneuf avec SVVS
2017.4.5. Modification simplifiée du PLU zone à urbaniser « La Bornette »
2017.4.6. Organisation du temps scolaire et périscolaire, vote des tarifs 2017-2018
2017.4.7. Modification règlement cantine, tarif 2017-2018
2017.4.8. Avenant au marché d’assurances responsabilité civile Groupama
2017.4.9. Modification à la police flotte automobile Groupama
2017.4.10. Ligne de trésorerie
2017.4.11. Valeur comptable terrain rue des Loges
2017.4.12. Décision modificative budgétaire

2017.3.1. Désignation du secrétaire de séance
2017.3.2. Affectation des résultats
2017.3.3. Vote du budget primitif 2017

2017.2.1. Désignation du secrétaire de séance
2017.2.2. Approbation du compte-rendu en date du 28 février 2017
2017.2.3. Compte administratif 2016 - budget principal
2017.2.4. Approbation du compte de gestion 2016 - budget principal
2017.2.5. Affectation des résultats budget principal
2017.2.6. Budget primitif 2017 - budget principal
2017.2.7. Contributions directes - vote des taux d’imposition 2017
2017.2.8. Vote des subventions 2017
2017.2.9. Budget annexe site de Châteauneuf - compte administratif
2017.2.10. Approbation du compte de gestion
2017.2.11. Affectation des résultats budget principal
2017.2.12. Budget primitif 2017 - budget Annexe Site de Châteauneuf
2017.2.13. Remboursement du serveur NAS à M. Christian LORDI
2017.2.14. Autorisation d'encaisser des chèques
2017.2.15. Avenant APAVE pour jeu école
2017.2.16. Participation aux frais de la psychologue scolaire

2017.1.1. Désignation du secrétaire de séance
2017.1.2. Approbation du compte-rendu en date du 20 décembre 2016
2017.1.3. Débat d'orientation budgétaire
2017.1.4. Remboursement à M. François LABIGNE
2017.1.5. Indemnités de logement instituteur non logé
2017.1.6. Délégation permanente régies de recettes et dépenses
2017.1.7. Compétences Plan Local d'Urbanisme intercommunal
2017.1.8. Fixation triennale de la taxe d'aménagement
2017.1.9. Modification de contrat suite au changement de grille indiciaire
2017.1.10. Participation de l'employeur aux cotisations « mutuelle » des agents communaux
2017.1.11. Cotisation à l'Agence Régionale de l'Environnement Normandie
2017.1.12. Modification statut du Syndicat Intercommunal d'Electricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE
2017.1.13. Adhésion à la compétence optionnelle Aménagement et exploitations des infrastructures de recharge pour véhicules électriques
2017.1.14. Appel d'offres assurances
2017.1.15. Adhésion USEP